Trésorerie d'entreprise
MonPlacement.fr accompagne des chefs d'entreprise pour optimiser le rendement de leur trésorerie.
1. L'Usufruit Temporaire de SCPI
Lorsque les entreprises recherchent des placements pour leur trésorerie, la quête d'une solution peu risquée, à court terme et offrant un rendement attractif est primordiale. Une stratégie répondant parfaitement à ces critères est l'achat d'usufruit temporaire de parts de SCPI.
Pour saisir pleinement les avantages de ce dispositif, une compréhension approfondie du démembrement de propriété est essentielle.
Le principe de l'usufruit temporaire
Le démembrement de propriété consiste en la dissociation de l'usufruit et de la nue-propriété d'un bien. Il peut s'agir d'immobilier ou de parts de société.
Le nu-propriétaire est dans l'attente de la pleine propriété, tandis que l'usufruitier peut jouir du bien et en percevoir les revenus.
L'acquisition de l'usufruit temporaire consiste donc à percevoir la totalité des revenus de parts de Scpi pendant la période de démembrement, puis à accepter un transfert de propriété de cet usufruit à l'investisseur qui aura acquis la nue-propriété.
Avantage de ce mécanisme
- Investissement faible au regard des revenus perçus
=> Par exemple, dans le cas d'un démembrement de 5 ans, et d'une part de Scpi valant 100 euros, l'usufruit pourra s'acheter pour environ 20%, cad 20 euros - Possibilité comptablement d'amortir la valeur investie sur la période de démembrement
=>L'investissement permet donc de réduire la fiscalité de votre entreprise
Ce mécanisme est particulièrement intéressant pour le chef d'entreprise qui souhaite faire marcher sa trésorerie d'entreprise de manière simple et efficace.
L'investissement en SCPI ne génère aucune charge supplémentaire pour l'investisseur et efface les problèmes de l'immobilier locatif connu (locataire qui ne paye pas, travaux, imprévu, gestion etc...).
De plus, l'achat de l'usufruit permet de détenir un actif générant des revenus, qui au terme n'aura pas besoin d'être revendu et efface ainsi les problèmes de liquidités et de revente. L'achat d'usufruit de parts de SCPI présente alors une bonne solution pour une trésorerie d'entreprise. Le chef d'entreprise pourra alors générer des plus-values en évitant de nombreux soucis afférents à l'investissement.
Exemple Concret
- Valeur de la part de SCPI = 100€
- Revenu annuel net de la part = 5,5%
- Démembrement sur 5 ans
- Valeur de l'usufruit = 20%, soit 20€
- Investissement de 10 000€
Ainsi, avec un investissement de 10 000€, la valeur en pleine-propriété serait de (10 000 / 0,2) = 50 000€. Le rendement annuel serait de 50 000€ * 5,5% = 2 750€, totalisant 13 750€ sur 5 ans. La trésorerie de l'entreprise aurait ainsi augmenté de 3 750€ à la fin de l'opération.
De plus, les revenus d'usufruit sont amortissables, minimisant leur impact fiscal et augmentant le retour sur investissement.
Une approche encore plus sophistiquée pourrait consister en l'achat de l'usufruit temporaire par l'entreprise, tandis que le chef d'entreprise acquiert la nue-propriété. Ce montage permet notamment le transfert de patrimoine professionnel vers le patrimoine personnel sans fiscalité.
Et l'entreprise pourra bien sûr continuer d'amortir les loyers.
2. Le Contrat de Capitalisation
Assez similaire, à de nombreux égards, à l'assurance vie, le contrat de capitalisation représente une option d'épargne accessible également aux personnes morales, qu'elles soient assujetties à l'IR ou à l'IS
Les différences avec un contrat d'assurance vie
Quelques différences notables avec l'assurance vie sont toutefois à relever
- Au décès du souscripteur (si personne physique), le contrat intègre la succession et sera soumis aux droits de succession classiques.
- Impossibilité de désigner un bénéficiaire des capitaux au décès du souscripteur / assuré.
- Le contrat de capitalisation peut être souscrit par une personne morale, ce qui est impossible pour un contrat d'assurance vie.
- Le fonds en euros (capital garanti par la compagnie d'assurance) n'est pas accessible aussi facilement aux personnes morales qu'aux personnes physiques. Il y a généralement une proportion maximum possible (par exemple 40% de la valeur du contrat), et des frais en cas de rachat les premières années.
En offrant un choix entre fonds euros et unités de compte, le contrat de capitalisation permet à l'entreprise d'investir sa trésorerie dans une très grande variété d'actifs. Cette flexibilité offre la possibilité d'investir dans des supports tels que les fonds communs de placements (obligations, actions...), les SCPI, le Private Equity, les produits structurés... permettant ainsi une grande diversification au sein d'un même contrat de capitalisation.
De plus, lorsque l'entreprise qui détient le contrat de capitalisation est imposé à l'impôt sur les sociétés, la fiscalité ne sera que légèrement différente. En effet, la société doit, durant toute la période d'investissement, réintégrer à son résultat imposable à l'IS, au taux de droit commun, un montant de prime déterminé forfaitairement par application à la valeur de souscription du contrat (majoré des primes précédentes capitalisées) d'un taux égal à 105 % du dernier TME connu lors de l'acquisition. Ainsi, les plus-values latentes sont imposées au fil de l'eau mais pour un faible pourcentage.
Avantages du Contrat de Capitalisation
- Possibilité d'investir en fonds en euros dont le capital est garanti à 100%
- Large éventail d'investissements (actions, obligations, produits structurés, immobilier, private equity...)
- Arbitrages simples entre support
Inconvénients du Contrat de Capitalisation
- Possibles pénalités sur le fonds euro en cas de retrait avant 3 ans
- Imposition à l'IS même sans rachat des produits
3. Compte Titre Ordinaire (CTO)
Le Compte Titre Ordinaire offre à l'entreprise une enveloppe d'investissement accessible et diversifiée. Ouvert par une personne morale, le CTO permet à l'entreprise d'explorer de nombreuses opportunités d'investissement, assurant une diversification du portefeuille.
La fiscalité du CTO, simple et transparente, peut parfois être préférable à celle du contrat de capitalisation. En 2024, les produits générés sont imposés au taux d'IS de la société, soit 15% si les bénéfices sont inférieurs à 42 500€/an, et 25% au-delà.
Avantages du CTO
- Diversification du portefeuille
- Souplesse de placement (pas de durée, pas de plafond, retrait et clôture à tout moment)
- Fiscalité avantageuse
Inconvénients du CTO
- Pas de fonds en euros
- Droits de garde
4. Détention en Nominatif
La détention en nominatif représente l'acquisition directe de supports financiers, sans recours à une enveloppe spécifique. Cette option peut être intéressante pour une entreprise souhaitant investir dans des solutions à conserver plusieurs années, comme le private equity, ou les Scpi par exemple.
L'entreprise économisera ainsi des droits de garde (compte titre) et des frais de gestion (contrats de capitalisation).
À l'impôt sur les sociétés, les revenus (dividendes et plus-values) ne supportent pas les prélèvements sociaux, offrant une gestion fiscale optimisée pour les entreprises.
Conclusion
Nous venons de voir quatre stratégies différentes qui peuvent offrir à votre entreprise une palette d'opportunités pour gérer sa trésorerie de manière efficiente. En fonction de vos objectifs, de votre horizon d'investissement et de vos préférences fiscales, vous pouvez choisir la solution qui répond le mieux à vos besoins spécifiques. N'hésitez pas à nous contacter pour une consultation personnalisée et découvrez comment maximiser vos rendements tout en minimisant les risques.